Calamane. Une pétition contre l’installation d’une antenne de téléphonie

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À Calamane, un sujet fait débat depuis plusieurs mois : l’installation d’une antenne de téléphonie mobile. Rassemblés en collectif, des habitants ont demandé au maire l’arrêt des travaux.

Dans le village de Calamane, si calme habituellement, les habitants sont divisés. Au centre de l’affaire, une antenne de téléphonie mobile. Haute de 30 m, elle doit être érigée prochainement à côté des terrains de tennis, à l’entrée du lieu-dit « Mas Delleu ». La dalle en béton qui servira de socle a été coulée en décembre. Seul bémol : depuis mars, « Ondes positives », un collectif d’une dizaine de riverains, réclame l’arrêt des travaux. Ses membres ont également lancé une pétition sur Internet qui a récolté plus de 200 signatures.

« Nous demandons le déplacement de l’antenne vers un lieu plus approprié, plus éloigné des habitations, là où la végétation est plus dense par exemple. Car pour l’instant, il est situé à l’entrée d’un hameau traditionnel qui contient du petit patrimoine », explique Claudine Liarsou du collectif. Au-delà de la « pollution visuelle » et de la « dépréciation immobilière », c’est contre de possibles dangers sanitaires qu’ils veulent alerter leurs voisins. « Des études ont démontré la nocivité des antennes-relais sur l’organisme ainsi que des effets toxiques sur le vivant : humain, animal et végétal. Face à ces risques, chacun s’accorde à reconnaître la vulnérabilité toute particulière des enfants et des seniors. L’OMS a classé les ondes radioélectriques dans le groupe 2B potentiellement cancérigènes », souligne le collectif dans sa pétition.

 

« Le seul lieu idoine »

Dénonçant un manque de concertation de la part de la commune, les membres se disent les derniers informés de ce projet. Une affirmation que dément Jean-Paul Dujol, le maire du village qui digère mal la révolte de ses administrés. « Ce projet ne date pas d’aujourd’hui. Encore dernièrement, j’en ai parlé dans ma profession de foi distribuée à tous les électeurs de la commune. Mais pas un seul de ceux qui contestent n’est venu à la réunion qui a suivi », assure l’élu. « Plusieurs autres sites ont été envisagés, mais celui-ci est le seul lieu idoine. Les gens veulent avoir la téléphonie mobile mais ils veulent aussi que l’antenne soit chez le voisin… »

Ce projet d’antenne a vu le jour il y a presque cinq ans. Alors que la commune avait créé une réserve foncière pour implanter une antenne de téléphonie mobile, un premier échange par voie électronique a eu lieu avec l’entreprise TDF en octobre 2015. Un bail a été signé dans la foulée. Et en décembre 2019, les premiers travaux ont débuté, très vite arrêtés dans leur élan par les mesures de confinement.

Sur la question sanitaire, le maire réfute toutes les accusations, assurant s’être informé et entouré d’experts avant toute prise de décision. « Bien évidemment, quand on est maire, la première chose que l’on fait c’est de vérifier. Ce n’est pas la première antenne qui se monte. S’il n’y a eu aucun recours de la préfecture, c’est qu’il n’y a pas de danger », martèle-t-il. Autre question qui divise : celle de la nécessité d’une telle antenne. « Nous ne sommes pourtant pas classés comme zone blanche », souligne le collectif. Certes, « mais dans certains endroits du village, dont le bourg, il est impossible de capter le réseau », rétorque le maire.

« Tout est décidé à la majorité en conseil municipal. Si c’est décidé, alors c’est la démocratie », conclue Jean-Paul-Dujol, qui se qualifie lui-même de « vieux sage ». « Le rôle d’un maire c’est d’aller de l’avant, et de prendre à bras-le-corps les nouvelles technologies, surtout en ce moment où le télétravail se développe ».

Caroline Peyronel La Dépêche

Une antenne relais, à quoi ça sert ?

Une antenne relais est un émetteur-récepteur de signaux électriques et électromagnétiques utilisé pour la téléphonie mobile. Lorsque l’on passe un appel, le téléphone mobile transforme la voix en radiofréquences (ondes électromagnétiques) qui sont transmises à l’antenne relais la plus proche. L’antenne relais convertit l’onde électromagnétique en signal électrique. Ce signal électrique est acheminé par câble jusqu’à l’antenne relais du destinataire qui procède à l’opération inverse pour renvoyer des ondes jusqu’au mobile du correspondant. Ce sont ces ondes électromagnétiques que certains accusent de produire des effets néfastes sur la santé et l’environnement.

Quels sont les risques liés aux antennes relais ?

Beaucoup d’études ont été publiées sur ce sujet, avec des avis et recommandations variés, souvent divergents. L’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) a recensé et analysé plus de 1.000 études sur les risques sanitaires occasionnés par les radiofréquences. Dans son rapport, l’ANSES constate que :

  • parmi les études réalisées, beaucoup ne respectent pas une méthodologie adéquate susceptible de démontrer avec certitude l’existence d’effets non thermiques (autres que ceux dus à l’échauffement par le jeu des micro-ondes) ;
  • parmi les études qui obéissent à une méthodologie rigoureuse, les conclusions sont contradictoires ;
  • dès lors, l’ANSES souligne que la majorité des études dont la méthodologie est rigoureuse démontre l’absence d’effets. Une minorité démontre l’existence d’effets sur le fonctionnement des cellules ainsi que sur le débit sanguin cérébral. En revanche, l’ANSES met en garde contre l’utilisation intensive du téléphone portable dont l’usage aboutit à des niveaux d’exposition bien supérieurs à ceux constatés près des antennes relais. L’avis préconise l’application du principe de précaution et conseille de réduire les expositions.

Antennes relais : quelle est la réglementation ?

Les niveaux de champs se mesurent en volts par mètre (V/m). En matière de téléphonie mobile, les valeurs limites sont respectivement de 41 V/m pour le GSM 900, de 58 V/m pour le GSM 1800 et de 61 V/m pour l’UMTS.

  • en province wallone et au Luxembourg, le seuil est fixé à 6 V/m ;
  • dans le comté de Salzbourg : 0,6 V/m ;
  • en Suisse : 4 V/m ;
  • en Italie et en Pologne : 6 V/m.

Dans une réponse ministérielle, le ministère de l’Ecologie s’est appuyé sur le rapport de l’ANSES pour écarter la fixation de nouvelles valeurs limites d’exposition et a rappelé que la France applique en la matière le principe de précaution. Ainsi, par exemple, le décret n°2010-1207 du 12 octobre 2010 rend obligatoire l’affichage du débit d’absorption spécifique (DAS) des téléphones mobiles. Le maire ne peut réglementer l’implantation d’antennes relais sur le territoire de sa commune en invoquant le principe de précaution. C’est-à-dire qu’il ne peut pas interdire l’installation d’antennes relais sur le territoire de sa commune en se fondant sur les risques potentiels dus aux antennes relais. Le Conseil d’Etat a considéré qu’une telle décision excède son champ de compétences (CE, 30 janvier 2012, Société Orange France).

Les droits du maire

Le maire a le droit cependant d’être informé sur les installations d’antennes relais présentes ou à venir sur le territoire de sa commune. Il exerce un contrôle sur l’installation des antennes relais lorsqu’elle nécessite une autorisation d’urbanisme, c’est-à-dire qu’il peut contrôler le respect des dispositions d’urbanisme.

Les droits des particuliers

Les particuliers peuvent-ils invoquer le risque lié à la présence d’une antenne-relais ? Depuis 2009, les tribunaux judiciaires sont assez enclins à reconnaître le risque supporté par les voisins d’une antenne relais. Ils ont condamné les opérateurs sur le fondement du trouble anormal de voisinage, sur le risque sanitaire et le préjudice esthétique.

Outre le risque sanitaire, les voisins d’une antenne relais peuvent invoquer le préjudice esthétique causé par ces tours. Ce préjudice esthétique peut entraîner une perte de valeur de près de 30%. Dans le cas d’un préjudice esthétique et d’une perte de valeur du bien, les juges accordent des dommages et intérêts.

Antenne relais et copropriété

Certaines copropriétés sont enclines à accepter l’installation d’une antenne relais sur le toit de l’immeuble. Les opérateurs sont à la recherche de « points hauts » pour placer leur antennes et sont parfois prêts à payer un loyer non négligeable à la copropriété, jusqu’à 15.000 € par an. Aussi, la décision doit faire l’objet d’un vote en assemblée générale. Le plus souvent, la majorité nécessaire est celle de l’article 26, c’est-à-dire la double majorité.

Comment s’informer sur la présence d’antennes relais dans son environnement ?

Lorsqu’une antenne relais est sur le point d’être érigée, une note d’information doit être affichée à la mairie et sur le lieu d’installation. Le site www.anrf.fr répertorie toutes les antennes relais sur le territoire.

Peut-on s’opposer à l’installation d’une antenne relais dans sa copropriété ?

En cas d’absence de risque sanitaire non garantie. Dans un arrêt de la cour d’appel de Versailles du 4 février 2009, les juges constatent que l’opérateur n’a pas tout mis en œuvre pour prémunir les voisins, en éloignant par exemple l’antenne des zones d’habitation. La cour d’appel décide qu’en l’absence de garanties sur l’absence de risque sanitaire, les habitants justifient d’être dans une crainte légitime constitutive d’un trouble anormal du voisinage. Les juges ont demandé le démantèlement de l’antenne.

Les opérateurs de téléphonie sont en règle avec les dispositions réglementaires. Il s’agit alors de prouver que malgré l’absence de contravention à la loi, l’antenne relais cause un préjudice.

C’est l’agence nationale des fréquences (ANFR) qui délivre les autorisations d’installer une antenne relais aux quatre opérateurs.

Les associations militant contre les antennes relais dénoncent une réglementation obsolète et pour la plupart militent pour un abaissement des seuils à 0,6 V/m. Certains Etats ont d’ores et déjà adopté des réglementations plus strictes.

En France, ces seuils sont issus d’une recommandation de l’Union européenne. Les seuils d’exposition maxima aux champs électromagnétiques sont inscrits dans un décret n°2002-775 du 3 mai 2002.

Plus récemment, le centre international de recherche sur le cancer a classé les champs électromagnétiques radiofréquences dans la catégorie des « cancérogènes possibles ». L’Agence européenne de l’environnement (AEE) indique quant à elle que « les indices ou niveaux de preuves scientifiques d’effets biologiques nocifs sont suffisants pour invoquer l’application du principe de précaution et des mesures préventives efficaces urgentes. »

Le rapport conclut qu’en l’état actuel des connaissances scientifiques, l’expertise nationale et internationale n’a pas identifié d’effets sanitaires du fait des antennes relais

Charlie Cailloux Juriste chez PAP.fr

à Calamane les riverains vent debout contre l’implantation d’une antenne
relais – france3-regions.francetvinfo.fr – 27/04/2020

Au lieu-dit « Mas Delleu » à Calamane, l’orage gronde. Et ce n’est
pas la future antenne relais qui pourra servir de paratonnerre car c’est
justement elle qui provoque la colère des riverains du site choisi pour
son implantation. Ils dénoncent le choix de l’emplacement et le manque
de concertation.

Les résidents du lieu-dit « Mas Delleu » dans la petite commune de Calamane, sont bien décidés à faire plier la mairie et à lui faire abandonner son projet d’implantation d’une antenne relais. Ils dénoncent le choix du site, un terrain propriété de la municipalité proche des habitations et d’installations sportives, et accusent la municipalité d’avoir agi sans concertation. Ambiance.

Une antenne relais, oui mais ailleurs!

Pour mener la guerre contre l’antenne relais, les riverains ont créé
le collectif « Ondes positives » Ils ont officiellement demandé au maire
de stopper les travaux en attendant de trouver un lieu plus approprié à
l’implantation d’un tel équipement. « Des lieux respectueux des habitants
et de l’environnement sont possibles à condition de le vouloir » affirme
Claudine Liarsou, porte-parole du collectif. De plus poursuit-elle,
nous avons été les derniers informés de ce projet.

S’ils
disent comprendre la nécessité d’installer une antenne relais pour
améliorer la couverture de téléphonie mobile sur la commune, les membres
du collectif (une dizaine) dénoncent la pollution visuelle d’une
antenne de 30 mètres de haut dans ce hameau situé sur les hauteurs de
Calamane. Pour eux, il est impensable de voir se dresser sur le plateau
un pylône équivalent à la hauteur d’un immeuble de 10 étages. Cela
viendrait défigurer un espace naturel jusqu’alors préservé. « A Calamane,
nous ne sommes pas en zone blanche. Pour autant, si la couverture
réseau doit être améliorée, pourquoi pas mais cela doit se discuter avec
les riverains. Des antennes 3 et 4G vont être installées et demain
peut-être des antennes 5G. Qui sait l’impact que cela aura sur notre
santé ? »
Claudine Liarsou – Porte-parole du collectif « Ondes positives »

Ils encouragent donc le maire à chercher un autre emplacement qui
permettrait une meilleure intégration de l’antenne dans le paysage.
« Les espaces plus boisés ne manquent pas. Trouver un autre site ne
devrait pas être trop difficile » argumente Claudine Liarsou. La
porte-parole du collectif s’inquiète également des effets de l’antenne
relais sur la santé des riverains. Le terrain est situé à seulement une
centaine de mètres des habitations et juste à côté des cours de tennis
sur lesquels sont régulièrement organisées des manifestations.

Dans une pétition mise en ligne il y a quelques jours, les riverains
s’inquiètent d’un projet qui ne répondrait pas au principe de
précaution.

« Des
études ont démontré la nocivité des antennes-relais sur l’organisme
ainsi que des effets toxiques sur le vivant : humain, animal et végétal.
Face à ces risques, chacun s’accorde à reconnaître la vulnérabilité
toute particulière des enfants et des seniors. L’OMS a classé les ondes
radioélectriques dans le groupe 2B potentiellement cancérigènes »

Extrait de la pétition mise en ligne par le collectif « Ondes positives »

Manque de concertation

Les habitants du hameau « Mas Delleu » disent avoir découvert le projet
d’implantation d’une antenne relais au début de l’année, au moment où a
été construite la dalle destinée à accueillir le pylône. Jamais
disent-ils nous n’avons été informés de ce projet.

De son
côté, Jean-Paul Dujol, maire de Calamane, s’étonne de cette soudaine
opposition. « Le projet d’antenne relais ne date pas d’hier. Il est à
l’étude depuis 2016 et le contrat de location avec TDF a été acté en
conseil municipal il y a 3 ans. J’ai d’ailleurs clairement confirmé
l’implantation de l’antenne dans ma profession de foi pour les dernières
élections municipales. Le socle devant accueillir l’antenne est fait
depuis plus de deux mois. Ce n’est donc pas quelque chose que les
Calamanais découvrent » déclare t’il.

« Sans le confinement,
l’antenne serait déjà en place. Je suis surpris de voir les opposants
se réveiller au lendemain des municipales alors que le projet a fait
l’objet de nombreuses informations auprès des habitants de la commune.
Nous n’avons jamais rien caché dans ce dossier. Tout a été fait dans la
transparence et les Calamanais qui le souhaitaient ont eu accès à tous
les documents qu’ils nous ont demandés. »

Elus et services de l’Etat alertés

Pour Jean-Paul Dujol, pas question donc de faire marche arrière. Il l’affirme, tout a été fait dans la légalité. TDF (maître d’ouvrage pour la construction du pylône) a obtenu le permis de construire et toutes les autorisations légales et l’opérateur Free a déjà fait part de sa volonté d’installer des antennes dès la fin de la construction.

Les opposants de leur côté ont interpellé les élus de la commune de Calamane mais également les élus de la communauté de communes du Grand Cahors, le Préfet du Lot et l’opérateur Free. Leur pétition « Non à une antenne relais au « Mas Delleu à Calamane » a pour l’heure recueilli 160 signatures.

 La pétition lancée par le collectif « Non à une antenne relais au « Mas Delleu à Calamane » Nous, habitants de la Commune de CALAMANE et plus particulièrement du lieu-dit «Mas Delleu», avons constatés que des travaux pour l’installation d’un pylône équipé d’antennes relais pour l’opérateur FREE, ont commencés sans aucune information ni concertation de la part de la mairie.
Nous comprenons la nécessité d’une couverture du réseau de téléphonie mobile de qualité, mais nous sommes opposés à la pollution visuelle qu’engendrera durablement une telle antenne de 30 mètres de haut à cet emplacement, et nous sommes très inquiets des effets des émissions des ondes radioélectriques sur la santé.
A l’évidence, le site choisi, à proximité immédiate d’habitations, du hameau du Mas Delleu ainsi que du terrain de tennis, ne semble pas répondre au principe de précaution. De plus cet emplacement a été fixé en dehors de toute information et concertation avec les riverains.
Nous aimons notre hameau, composé de constructions traditionnelles ayant un intérêt patrimonial et l’espace naturel qui l’entoure, le plateau du «Grand Causse» qui présente une identité paysagère forte préservée jusqu’à ce jour. Comment accepter alors la construction d’un pylône de 30m de haut soit l’équivalent d’un immeuble de 10 étages dans ce paysage?
Outre l’impact visuel négatif permanent, de nombreuses études ont démontré la nocivité des antennes-relais sur notre organisme ainsi que les effets toxiques sur le vivant: humain, animal et végétal. Face à ces risques, chacun s’accorde à reconnaître la vulnérabilité toute particulière des enfants et des seniors. L’OMS a classé les ondes radioélectriques dans le groupe 2B potentiellement cancérigènes.
Nous demandons expressément à ce que les travaux en cours soient arrêtés et le déplacement de cette antenne-relais vers un endroit plus approprié. 
Nous demandons au Maire de Calamane, Mr Jean-Paul DUJOL, d’intervenir auprès de l’opérateur concerné afin qu’un site alternatif soit recherché qui garantisse la santé et le bien-être de tous, et qui respecte les paysages de notre commune.
Nous lui demandons d’user de toutes voies et moyens de droit pour s’opposer avec fermeté à l’implantation de cette antenne à cet endroit.
Ensemble, mobilisons nous pour défendre notre qualité de vie et signons cette pétition. 
Nous adresserons cette pétition à MM. les élus de la Commune de CALAMANE, de la Communauté de Communes du Grand Cahors ainsi qu’à l’opérateur concerné.

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Source : https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/haute-garonne/toulouse/occitanie/lot-calamane-pres-cahors-riverains-vent-debout-contre-implantation-antenne-relais-1821404.html