Quercy Bouriane: Conseil communautaire

Les conseillers de la communauté de communes Quercy Bouriane se sont réunis mercredi 31 janvier pour débattre de l’ordre du jour.

Administration générale. Le conseil a décidé, pour l’acquisition constante et régulière de livres, d’allouer 3 000 € aux bibliothèques avant le vote du budget primitif 2018.

La commission locale d’évaluation des charges transférées et la conférence des maires en groupe de travail ont déterminé le montant des attributions de compensation provisoire 2018, lié au transfert de la CCQB, pour les compétences PLUI et Gemapi.

Fin février, une subvention de 39 126 € sera versée à la crèche Écoute s’il joue.

L’adhésion au groupement d’intérêt ressources et territoires a été adoptée, elle est conditionnée par une cotisation annuelle de 0,06 € par habitant (729 €), et la désignation d’un représentant élu pour y siéger.

L’adhésion au syndicat mixte des bassins-versants du Céou et de la Germaine a entraîné la modification des statuts, afin de préciser le libellé de la compétence de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, modification entérinée.

Approuvé, le montant maximal annuel de l’indemnité des fonctions, des sujétions et de l’expertise (IFSE) des agents de la fonction publique.

Aménagement du cadre de vie rural et urbain. Le conseil a approuvé une convention entre la CCQB et l’Union départementale des associations familiales du Lot pour l’occupation d’un local au Moulin del Sol au Vigan.

Approuvée, la convention avec l’Etat pour la gestion de l’aire d’accueil des gens de voyage de Gourdon pour l’année 2018, pour une aide financière attribuée comme Aide au logement temporaire 2 (ALT2).

Initiatives solidaires et entreprises sociale. Le fonctionnement pratique de la piscine, devenue intercommunale, a été fixé, avec les dates d’ouverture et de fermeture, les horaires ainsi que les tarifs.

A été validée la convention entre la CCQB et le conseil départemental du Lot pour le prêt d’œuvres d’art à la Bibliothèque intercommunale de Gourdon, par l’Artothèque du Lot.